Conditions d’utilisation

Date d’entrée en vigueur : 01/12/2024

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Bienvenue sur le site de DELAROCQUE 1815, accessible à l’adresse https://delarocque1815.com/. En accédant à ce site Web ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation. Veuillez les lire attentivement.

2. Informations juridiques

Le site est édité par la société DELAROCQUE 1815, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000,00 €, immatriculée au RCS de Troyes sous le numéro 824 809 305, et dont le siège social est situé 18 Route Nationale, 10500 CHAUMESNIL, France.

3. Accès au site Web

L’accès au site est gratuit. Cependant, il incombe à l’utilisateur de s’assurer que son appareil et sa connexion Internet répondent aux exigences techniques nécessaires. DELAROCQUE 1815 ne peut être tenu responsable des problèmes techniques qui pourraient survenir.

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5. Propriété intellectuelle

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6. Données personnelles

Pour plus de détails sur la manière dont nous traitons les données personnelles, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : https://delarocque1815.com/privacy-policy/.

7. Responsabilité

DELAROCQUE 1815 s’efforce de fournir sur ce site Web des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations fournies. DELAROCQUE 1815 n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site web.

8. Liens vers des sites Web tiers

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9. Modifications des Conditions

DELAROCQUE 1815 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications seront publiées sur cette page, et les utilisateurs sont encouragés à consulter régulièrement les conditions.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux de Troyes, en France.

11. Coordonnées

Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Courriel : contact@delarocque1815.com
Formulaire de contact : https://delarocque1815.com/contact/